Retour

Informations légales

Document provisoire — les informations de la société seront complétées avant la mise en service.

Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs de l'application taact.

Éditeur

L'application taact est éditée par [raison sociale — à compléter], [forme juridique — à compléter] au capital de [montant — à compléter] €, immatriculée au RCS de [ville — à compléter] sous le numéro [SIREN — à compléter].

Siège social : [adresse complète — à compléter]. Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter].

Adresse e-mail de contact : [e-mail — à compléter].

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [nom — à compléter], en sa qualité de [fonction — à compléter].

Hébergement

L'application et l'API sont hébergées par Vercel Inc. et Railway Corp. La base de données est hébergée par Supabase (Union européenne), le cache par Upstash (Union européenne) et les fichiers par Cloudflare R2 (Union européenne).

Les coordonnées complètes des hébergeurs seront précisées ici. [à compléter]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de l'application (marque, logo, textes, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à [e-mail — à compléter].